Impôts sur les Cryptomonnaies en Suisse


Tout ce que vous devez savoir sur la fiscalité des cryptomonnaies, NFT et DeFi en Suisse
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Découvrez tout sur la fiscalité des cryptomonnaies, des NFT et de la DeFi en Suisse. Des gains en capital exonérés d'impôts aux revenus imposables provenant du staking et du minage, ainsi que des conseils pour remplir votre déclaration fiscale. Évitez les pièges fiscaux et optimisez vos investissements en crypto. Avec l'approche du Halving de Bitcoin en avril 2024, de nombreux propriétaires de cryptomonnaies attendent avec impatience les effets potentiels de cet événement. Les données historiques montrent que les halvings précédents de Bitcoin ont apporté des avantages aux détenteurs. Cet article se concentre sur les conséquences fiscales en Suisse associées à cet événement.

 

Pour plus d'informations, nos experts sont à votre disposition. Contactez Smart eTax.

 

Fondements fiscaux pour les cryptomonnaies en Suisse

  • Gains en capital : En Suisse, les gains en capital issus du commerce de cryptomonnaies sont en principe exonérés d'impôts, tant que l'activité de trading n'est pas qualifiée de professionnelle. Il est essentiel de comprendre les critères qui déterminent cette qualification pour éviter des désavantages fiscaux. Le mot-clé ici est « trader professionnel ».

  • Pertes en capital : Bien que les gains en capital soient exonérés d'impôts, les pertes liées au commerce des cryptomonnaies ne peuvent pas être déduites du revenu imposable. Cela signifie que les pertes ne peuvent pas être utilisées pour réduire votre revenu imposable.

  • Staking, prêt et liquidity mining : Ces activités sont considérées comme des revenus de capital imposables. Les revenus doivent être déclarés dans votre déclaration fiscale. Il est crucial de documenter avec précision toutes les transactions et revenus pour assurer une imposition correcte.

 

Qu'est-ce qu'un « Trader Professionnel » ?

Un « trader professionnel » est une personne qui réalise régulièrement des profits sur la négociation de titres (y compris les cryptomonnaies) et doit déclarer ces revenus comme un revenu imposable dans sa déclaration d’impôt.

Selon l’Art. 2 Bst. d BEHG, un trader professionnel est défini comme une personne physique ou morale, ou une société, qui achète et vend des titres (y compris les cryptomonnaies) sur les marchés secondaires pour son propre compte ou pour des tiers, ou qui crée et offre des produits dérivés.

 

Quand êtes-vous considéré comme un trader professionnel ?

  • Vous réalisez régulièrement des profits sur les titres.
  • Vous financez votre vie quotidienne grâce au commerce de titres.
  • Vous achetez et vendez fréquemment des dérivés.
  • Vous réalisez des gains à court terme et spéculatifs en bourse.
  • Vous pratiquez le trading de manière professionnelle avec des dérivés.

 

Conseil pratique :

Une capture d'écran de votre portefeuille crypto à la fin de l'année (31 décembre) suffit généralement comme preuve pour l'administration fiscale cantonale.

Avec Smart eTax, vous pouvez conserver vos documents fiscaux de manière structurée et accessible.

 

Définition du Service des Impôts de Zurich pour les cryptos:

  • Unités de compte numériques
  • Peuvent être utilisées comme moyen de paiement ou d'investissement
  • Les unités de cryptomonnaies (coins) ne sont pas des titres
  • Dépendantes de la technologie sous-jacente
  • Cryptomonnaies comme Bitcoin comparables à la détention d'espèces ou de métaux précieux
  • Ceci s’applique principalement à Bitcoin, Ethereum, et les cryptomonnaies similaires

 

Transactions en cryptomonnaies imposables et non imposables :

  • Non imposable : L’achat et la vente simples de cryptomonnaies avec un gain en capital ne sont pas imposables. Cela offre un traitement fiscal attractif des cryptomonnaies en Suisse.
  • Imposable : Les revenus provenant du staking, du prêt et du liquidity mining sont imposables et doivent être déclarés comme des revenus de biens mobiliers. Les activités DeFi, en particulier, nécessitent une documentation précise pour la déclaration fiscale.

 

Guide pour déclarer les cryptomonnaies :

  • Déclaration dans la déclaration fiscale : Les cryptomonnaies doivent être déclarées comme des biens mobiliers imposables dans l'impôt sur la fortune. La valeur est basée sur le cours de fin d'année.
  • Conseils pour une déclaration correcte : Il est essentiel de documenter soigneusement toutes les transactions, y compris les achats, les ventes, ainsi que les revenus du staking ou du minage. L’utilisation d’un logiciel fiscal ou la consultation d’un conseiller fiscal peut aider à éviter les erreurs.

 

Cas particuliers des cryptomonnaies en Suisse :

  • Airdrops et NFTs : Les revenus provenant des airdrops doivent être déclarés. Les NFTs posent un défi particulier, car leur traitement fiscal n’est pas encore complètement clarifié. Il est conseillé de déclarer les NFTs à leur prix d'achat et de documenter toutes les transactions avec précision.
  • Trading professionnel : Ceux qui négocient à grande échelle et en font leur source principale de revenus peuvent être considérés comme des traders professionnels. Cela entraîne d'importantes conséquences fiscales, car tous les gains en capital deviennent imposables (voir la section « trader professionnel » ci-dessus).

 

Airdrops – Aperçu rapide :

Les airdrops sont la distribution gratuite d'actifs numériques comme les cryptomonnaies ou les NFTs, souvent utilisés comme stratégie de marketing. Ils peuvent avoir lieu à différents stades d'un projet crypto, et les conditions de participation varient. Les bénéficiaires peuvent choisir de conserver ou de vendre les actifs reçus. Historiquement, certaines cryptomonnaies distribuées par airdrop ont vu leur valeur augmenter de manière significative, entraînant des gains substantiels pour les bénéficiaires. Ces gains doivent être déclarés comme des revenus dans la déclaration fiscale.

Ces informations détaillées offrent un aperçu approfondi des aspects fiscaux des cryptomonnaies en Suisse et visent à aider les investisseurs à remplir leurs déclarations fiscales correctement et efficacement. Pour plus d'informations, nos experts sont à votre disposition. Contactez Smart eTax.

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